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Exemple d’une succession optimisée


Mr Dupont vit en concubinage depuis 5 ans. Il a 3 enfants issus d’un premier mariage ainsi que son ex-femme qui ne sont plus à sa charge. Il lui reste également une sœur, veuve et qu’il souhaite aider. Mr Dupont dispose à 60 ans d’un capital de 800 000 €, en plus d’un appartement dont il a jouissance estimé à 1 000 000 €.

Il décide alors qu’il prend connaissance d’un risque de maladie grave de souscrire à une assurance-vie à hauteur de 200 000 €, pour laquelle il fait de sa concubine son héritière. En plus de cela il fait don de 140 000 € à chacun de ses enfants et de 10 000 € à sa sœur. Pierre son aîné, profite de cette belle somme pour s’acheter un appartement.

10 années plus tard, Mr Dupont décède. A sa mort, il fait de sa concubine sa légataire universelle et insiste dans son testament sur le fait qu’il souhaite déshériter son ex-femme. Le montant total de son patrimoine s’élève alors à 1 200 000 €.

Le ¾ des biens reviennent donc aux 3 enfants : chacun touche 300 000 €, dont 150 000 € exonérés de droits de succession.

La concubine de Mr Dupont touche 300 000 € restants, exonérés à hauteur de 1 500 € ainsi que les 300 000 € de l’assurance-vie (200 000 € qui ont fructifiés), exonérés à hauteur de 150 000 €.

Au final, chacun des enfants de Mr Dupont aura reçu : 440 000 € – 30 000 € (droits de succession) = 410 000 €. La concubine de Mr Dupont aura reçue quant à elle : 600 000 € – 180 000 € – 30 000 € = 390 000 €. Au total, Mr Dupont aura transmis 1 620 000 € (sur les 1 900 000 € possibles, soit moins de 15% de droits de succession).

Si Mr Dupont n’avait pas préparé, ni optimisé, sa succession, chacun des enfants aurait reçu ~ 390 000 €, la concubine de Mr Dupont n’aurait certainement rien reçu (le dernier ¼, soit 180 000 €, revenant certainement à l’ex-femme de Mr Dupont…). Au total, Mr Dupont aura transmis 1 350 000 € (soit ~ 30% de droits de succession).

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